Municipalité de Romont
ASSEMBLÉE MUNICIPALE
Les citoyennes et citoyens ayant le droit de vote en matière communale sont convoqués en assemblée ordinaire le
lundi 19 juin 2017 à 20H00 à l’École, salle du conseil
ORDRE DU JOUR
- Discuter et approuver les comptes municipaux 2016
- Prendre connaissance des arrêtés de compte suivants :
a. Réfection de la place de jeux
b. Pose d’un nouveau revêtement sur le chemin no 939 (Derrière Mahlés)
c. Viabilisation de détail du quartier « Les Oeuches »
d. Vente de la parcelle no 834 située aux Oeuches
3. Discuter et approuver un crédit d’engagement de CHF 40’000.- pour la construction d’un collecteur d’eaux usées pour la viabilisation des parcelles situées au nord du quartier « Le Pierrat »
4. Discuter, éventuellement approuver le changement de titre rédactionnel comme support de la feuille officielle du district de Courtelary
5. Divers et imprévus.
Au plus tard dans les 30 jours après l’assemblée municipale : un recours peut être formé auprès de la Préfecture du Jura bernois, Rue de la Préfecture 2, 2608 Courtelary contre les décisions et actes législatifs.
Les comptes communaux peuvent être consultés pendant les heures d’ouverture du bureau communal.
Le Conseil municipal
Romont, le 19 mai 2017